Déposée le 16 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) COFIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIDIS domicilié(e) Parc de la Haute Borne, 61 avenue de Halley - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 307 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium N.V./S.A., domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.
La marque 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFIDIS, société anonyme - Parc de la Haute Borne, 61 avenue de Halley - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 325307106
Novagraaf Belgium N.V./S.A., - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 11 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786720 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11
Inscription le 2 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°787851 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication, de péri télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission des données, des sons, des images et/ou des signaux ; matériels de connexion d'un équipement informatique modems, matériels de transmission de messages ; terminaux pour ordinateurs, terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces logiciels, banques d'images logiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par pré paiement accès à un service de radio télécommunications mobiles ; systèmes de localisation par satellite, satellites, émetteurs de télécommunication. Housses de protection pour téléphones mobiles, pour baladeurs, pour appareils et équipement informatiques et de téléphonie. Supports, batteries et appareils pour charger les batteries rechargeables de téléphones cellulaires et mobiles. Écouteurs téléphoniques ;
Imprimés, périodiques, catalogues, prospectus, cartes non magnétiques plastifiées ou en carton, emballages en papier ou en carton ; publications imprimées.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échantillons, actions et communications publicitaires et promotionnelles, location de matériel publicitaire et de matériel de bureau, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, expertises en affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, reproduction de documents ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, de systèmes et d'installations de télécommunications ; services de cartes de crédit ; services de transfert électronique de fonds ; services financiers ; services bancaires ; services de crédit ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ; services d'évaluation en ligne ; informations et conseils dans les domaines précités ; organisation de collectes et organisation de collecte de fonds ; parrainage financier ; services d'information et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en bourse, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ;
Communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux ;
Education et divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques y compris informations d'archives sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia disques interactifs, services d'édition de programmes multimédia mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; services de clubs (divertissement, éducation).
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